Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPERNET
RIEU GEORGES

Numéro de dépôt :
3827371
Date de dépôt :
29/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2021
SUPERNET de RIEU GEORGES

Présentation de la marque SUPERNET

Déposée le 29 avril 2011 par RIEU GEORGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUPERNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est RIEU GEORGES domicilié(e) 1570 ROUTE D'AVIGNON CELONY - 13090 - AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIEU GEORGES domicilié(e) 1570 ROUTE D'AVIGNON CELONY - 13090 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque SUPERNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPERNET est expirée depuis le 29 avril 2021.

RIEU GEORGES a également déposé les autres marques suivantes : ECRITURE ANALOGIQUE “ Ecriture analogique API ”. “ API ”. “ Art de Peindre les Idées ”. L'écriture analogique API, acronyme de l'Art de Peindre les idées, s'écrit avec des caractères vidéographiques. ANALOG WRITING “ Analog writting API ”. “ API ”. “ Art of Painting Ideas ”. Analog Writing API, acronym of Art of Painting Ideas, uses videographie characters. , (Marque figurative) , VEIDEO


RIEU GEORGES - 1570 ROUTE D'AVIGNON CELONY - 13090 - AIX EN PROVENCE - France


RIEU GEORGES - 1570 ROUTE D'AVIGNON CELONY - 13090 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Inscription le 27 mars 2012 - Rejet partiel n°572515 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-27

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;

Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ;

Architecture ; installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; stylisme (esthétique industrielle).